Acceptation

L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement ou celui des systèmes associés.

Section 01

Acceptation

L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement ou celui des systèmes associés.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Bee Kilometer. Les contenus peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente. Toute demande spécifique peut être adressée via les coordonnées indiquées sur le site.

Operational clauses are organized below for scope, use, payment, cancellation, and document reference handling.

03
Clause 03

Conditions commerciales

Lorsque des prestations, devis ou conditions commerciales sont proposés, ils le sont à titre indicatif et restent soumis à validation préalable. Les modalités financières applicables, le cas échéant, sont précisées au moment de l’échange commercial et peuvent dépendre du périmètre demandé.

Reference document WIPO
04
Clause 04

Utilisation du site

L’utilisateur demeure responsable des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait du site. Bee Kilometer peut refuser toute demande, suspendre un échange ou limiter l’accès en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes conditions.

Reference document HCCH
05 Clause Area

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

06 Clause Area

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Bee Kilometer ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données ou des conséquences liées à l’utilisation du site, dans la limite permise par la loi.

Document EU Commission